ARTICLE 1 – ÉDITEUR DU SITE
Le site internet www.axeplan.fr est édité par :
AXE PLAN INGENIERIE
- Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 400 000 €
- Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Périgueux sous le numéro 493 829 873 RCS Périgueux
- Numéro SIRET : 493 829 873 00030
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR95493829873
- Siège social : 2170 route jean nouvel petit vertiol, 24330 SAINT-CREPIN-D’AUBEROCHE – FRANCE
- Activité : Bureau d’études générales du bâtiment, ingénierie et études techniques
- Téléphone : +33 (0)5 53 57 21 73
- Adresse e-mail : contact@axeplan.fr
RESPONSABLES DE LA PUBLICATION :
- M. Ludovic DUBREUIL, gérant
ARTICLE 2 – HÉBERGEMENT
Le site internet est hébergé par : O.V.H
ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour les besoins de maintenance, ou en cas de force majeure.
AXE PLAN ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du site.
ARTICLE 4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur le site www.axeplan.fr, notamment les textes, images, illustrations, logos, documents techniques, plans, ainsi que la structure générale du site, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive d’AXE PLAN ou font l’objet d’un droit d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée pourra être poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
ARTICLE 5 – RESPONSABILITÉ
AXE PLAN s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :
- des erreurs ou omissions ;
- d’une absence de disponibilité des informations ;
- de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
ARTICLE 6 – COOKIES
Le site www.axeplan.fr utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement.
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter la Politique de Gestion des Cookies disponible sur le site.
ARTICLE 7 – LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. AXE PLAN ne dispose d’aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de protection des données.
ARTICLE 8 – DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des juridictions françaises territorialement compétentes.